Vous avez un évier qui se vide au ralenti, des toilettes qui refoulent, des mauvaises odeurs persistantes dans la maison ? Il s’agit sans doute des dégâts d’une canalisation bouchée. Face aux problèmes d’obstruction des canalisations, une question revient le plus souvent : Est-ce que l’assurance habitation peut prendre en charge les frais de réparation ?
La réponse n’est pas toujours évidente. En effet, tout dépend de la cause du bouchon, de votre contrat d’assurance et des garanties qu’offre votre assurance habitation. Pour mieux comprendre, débouchage express 67 vous explique clairement dans quels cas vous pouvez être indemnisé et comment maximiser vos chances de remboursement des canalisations bouchées.
L’assurance habitation peut payer les canalisations bouchées uniquement dans certains cas précis. Il s’agit notamment des situations dans lesquelles un dégât des eaux survient ou des cas de bouchons causés par un événement soudain et imprévisible, tel que le gel, la rupture ou l’intrusion de racines d’arbres dans la canalisation.
Lorsqu’il s’agit, en revanche, des bouchons liés à l’usure normale, au manque d’entretien ou à une accumulation de déchets, comme les graisses, les cheveux ou les restes alimentaires, les frais ne sont généralement pas pris en charge par l’assurance habitation.
Si la canalisation bouchée se situe dans une partie commune, c’est au syndicat de copropriété et à son assurance d’intervenir et de payer les frais de débouchage.
Payer les canalisations bouchées : Comprendre la logique de l’assurance habitation
Pour savoir si vos canalisations bouchées sont couvertes par l’assurance habitation, il faut d’abord comprendre le principe de base d’un contrat d’assurance. Traditionnellement, l’assurance fonctionne sur le principe du risque soudain et imprévisible.
Concrètement, elle est conçue pour protéger les habitations contre les dommages accidentels et inattendus, comme un dégât des eaux causé par une fuite soudaine. En revanche, l’assurance exclut souvent ce qui relève de l’usure normale, du manque d’entretien ou de la négligence d’entretien.
Par exemple, une obstruction des canalisations causée par l’accumulation graduelle de graisse ou de cheveux sur plusieurs mois est habituellement considérée par l’assurance comme un problème d’entretien. À l’inverse, l’assurance peut couvrir une canalisation qui se brise soudainement à cause du gel.
Canalisations bouchées : quelles sont les situations couvertes par l’assurance habitation ?
Dans plusieurs cas de figure bien précis de canalisations bouchées, un contrat d’assurance habitation multirisque peut intervenir. Du cas des dégâts des eaux aux garanties des assurances habitation, passons en revue les principales situations où la prise en charge des obstructions est probable.
Canalisation bouchée : le cas des dégâts des eaux
En ce qui concerne le paiement des canalisations bouchées par l’assurance habitation, c’est le scénario le plus favorable. En clair, lorsqu’un bouchon dans vos canalisations provoque un débordement ou une fuite qui endommage votre logement ou celui de votre voisin, la garantie dégât des eaux de votre assurance entre en jeu. Parlant de dégâts des eaux, il s’agit concrètement de :
l’eau qui refoule par la douche pour inonder votre salle de bains ou abîmer le parquet ;
un bouchon dans la colonne descendante qui fait fuir de l’eau chez votre voisin du dessous.
Dans ces cas de figure, l’assurance habitation indemnise les frais de recherche de la fuite et de réparation de la canalisation bouchée responsable du sinistre, sous conditions.
Les bouchages de canalisation liés à un événement imprévisible
L’assurance habitation peut également payer le débouchage des canalisations si la cause du problème est un événement soudain et extérieur à votre habitation. Il s’agit, par exemple :
d’une rupture soudaine de canalisation due au gel, à un mouvement de terrain ou à un défaut de fabrication ;
d’une intrusion de racines d’arbres dans vos canalisations privatives enterrées depuis l’extérieur.
Pour régler ces situations de canalisation bouchée, c’est souvent la garantie dommages aux biens ou catastrophes naturelles/technologiques qui couvre les frais de réparation.
La garantie d’assistance des assurances
Les assurances disposent des contrats multirisques habitation qui incluent une garantie assistance ou un service d’urgence 24 h/24. Cette garantie est précieuse pour les situations de canalisations bouchées. Si votre assurance offre cette garantie, elle peut vous envoyer rapidement un plombier en urgence pour déboucher vos canalisations bouchées, même si le sinistre n’est pas couvert. En général, vous n’aurez qu’une franchise modique à payer, bien moins chère que le tarif habituel d’une intervention en dépannage.
Par ailleurs, cette garantie ne couvre pas les dommages matériels. Alors, si votre parquet est abîmé, il faudra déclarer un sinistre en dégât des eaux.
Quels sont les cas où l’assurance habitation ne paye généralement pas les canalisations bouchées ?
Malheureusement, dans la majorité des situations, une simple canalisation bouchée n’est pas prise en charge par l’assurance habitation. Même si vous constituez un bon dossier de remboursement, votre assurance habitation peut refuser de payer les frais de débouchage. Abordons à présent les situations de canalisations bouchées que l’assurance habitation ne paye pas.
Canalisation bouchée pour manque d’entretien et d’usure
En cas d’indemnisation de canalisations bouchées, c’est le premier motif de refus par une assurance habitation. Il s’agit notamment des bouchons causés par :
une accumulation de graisse de cuisine ;
les cheveux, le savon et les divers résidus dans la douche ;
des restes alimentaires ou des corps étrangers jetés dans les toilettes.
L’assurance habitation considère que ces cas de canalisations bouchées relèvent de votre responsabilité d’entretenir régulièrement vos conduits.
Les canalisations situées en dehors de votre propriété
Pour cette question, il est crucial de distinguer la partie privative de la partie commune. Si les canalisations bouchées se situent dans les parties communes, il revient au syndicat des copropriétaires d’intervenir et de payer les frais de débouchage, via son assurance. Ainsi, votre assurance habitation personnelle n’est pas concernée.
Le défaut de maintenance
Si l’expert mandaté par l’assurance constate que vos canalisations sont vieillissantes, entartrées ou que vous n’avez procédé à aucun entretien préventif depuis des années, il peut estimer que vous avez manqué à votre obligation d’entretien. Cela peut entraîner un refus de prise en charge du débouchage des canalisations, même en cas de dégât des eaux.
Conclusion
En résumé, l’assurance habitation ne sert pas de forfait d’entretien pour vos canalisations. Du coup, elle peut payer ou ne pas payer les canalisations bouchées. Principalement, elle intervient lorsqu’un bouchon dans les canalisations cause un dégât des eaux ou lorsqu’il résulte d’un événement soudain et imprévisible. Avant de souscrire à un contrat d’assurance habitation, il est crucial de prendre le temps de lire les garanties assistance et dégât des eaux pour mieux comprendre les problèmes que couvre votre assurance.
FAQ
Dois-je payer une franchise pour le débouchage des canalisations si mon assurance intervient ?
Dans la plupart des cas, oui. La franchise pour régler un dégât des eaux est généralement de 150 à 250 €. Vous devrez régler ce montant et le reste sera pris en charge par l’assureur. Toutefois, il est recommandé de toujours vérifier le montant précis dans votre contrat.
Comment prouver à l’assurance habitation qu’un bouchon dans mes canalisations n’est pas de ma faute ?
Il est toujours difficile de le prouver. La meilleure preuve pour justifier la cause d’une obstruction de canalisation est le rapport d’intervention du plombier. S’il mentionne rupture de canalisation due au gel ou pénétration de racines d’arbres, vous avez des arguments solides. Mais, s’il écrit bouchon de graisse, l’assurance refusera très probablement.
L’assurance habitation peut-elle résilier mon contrat après un sinistre ?
Après un premier sinistre, c’est rare qu’une assurance résilie un contrat. En revanche, si vous déclarez plusieurs sinistres de même nature sur une courte période, l’assureur pourrait décider de ne pas reconduire votre contrat à son échéance.
Canalisations bouchées : Que faire si mon assureur refuse ma demande ?
Dans ce cas de figure, vous pouvez d’abord contester la décision par écrit en apportant des éléments nouveaux comme un deuxième avis d’un plombier ou des photos. Si le désaccord persiste, vous pouvez saisir le médiateur de l’assurance ou votre association de consommateurs.
