Vous avez une colonne de canalisation bouchée ? Cela est un problème courant, mais qui peut rapidement devenir un véritable casse-tête. Que ce soit dans un appartement ou une maison individuelle, ce genre de sinistre de plomberie engendre souvent des frais imprévus. Mais alors, qui doit prendre en charge les coûts de débouchage d’une colonne de canalisation bouchée ? À travers cet article, les professionnels vous aident à mieux comprendre les responsabilités financières liées aux colonnes de canalisation bouchées et les solutions à envisager.
Points essentiels à retenir
À la question de savoir qui paye pour une colonne de canalisation bouchée, notez ce qui suit :
- Si la colonne de canalisation est située dans les parties communes d’un immeuble, c’est le syndicat de copropriété qui prend en charge le débouchage de la colonne bouchée et répartit les frais entre les copropriétaires.
- Dans un logement loué, le locataire est responsable des frais de débouchage d’une colonne de canalisation bouchée si l’obstruction résulte d’un mauvais usage. À l’inverse, c’est le propriétaire qui assume les réparations si cela entre dans l’entretien du logement.
- En maison individuelle, le débouchage des colonnes de canalisations est toujours à la charge du propriétaire. Toutefois, l’assurance habitation peut couvrir les frais si l’obstruction de la colonne de canalisation est causée par un événement accidentel comme une rupture de tuyaux.
Qu’est-ce qu’une colonne de canalisation ?
La colonne de canalisation est un élément clé dans le réseau de plomberie d’un immeuble. En effet, c’est elle qui permet l’évacuation des eaux usées depuis les logements vers le réseau public. Lorsqu’une colonne verticale de canalisation se bouche, elle entraîne des blocages d’évacuation dans les appartements ou maisons connectés à celle-ci. Par conséquent, cela provoque des dégâts des eaux et des mauvaises odeurs dans la maison.
L’obstruction d’une colonne de canalisation peut être causée par les graisses, dépôts organiques, racines d’arbres, ou même par des objets tombés accidentellement dans les canalisations. De plus, un bouchon gras est généralement la cause principale d’une colonne de canalisation bouchée. Il faut également noter qu’un défaut de structure du réseau, notamment l’ancienneté du réseau, peut être en cause de ce problème.
Quelle que soit la cause de l’obstruction, il est important de savoir qui doit payer les frais de réparation d’une colonne de canalisation bouchée.
Qui doit payer pour déboucher une colonne de canalisation ?
Le paiement des frais de débouchage d’une colonne de canalisation dépend de plusieurs critères, particulièrement la situation du bouchon (dans les parties communes ou privatives) et le type de logement concerné. À présent, voyons plus en détail les différentes situations de bouchage de colonne et à la charge de qui reviennent les responsabilités financières qui en découlent.
Colonne de canalisation bouchée dans une copropriété : qui paye ?
Dans un immeuble en copropriété, la colonne de canalisation est souvent considérée comme un élément des parties communes. En principe, c’est le syndicat de copropriété qui prend en charge les frais de réparation des désagréments dans cette partie. En clair, la gestion des canalisations dans les parties communes est l’une des responsabilités de la copropriété, dont les frais de débouchage sont répartis, à travers les charges communes, entre tous les copropriétaires.
Ainsi, en cas de colonne d’évacuation bouchée dans une copropriété, les frais de dégorgement sont généralement pris en charge par le syndicat. Il fera intervenir une entreprise spécialisée en débouchage pour réparer le bouchon et la facture est partagée par l’ensemble des copropriétaires. Toutefois, la prise en charge d’une colonne de canalisation dans cette partie peut dépendre du règlement de copropriété. Il s’agit d’un contrat qui précise les conditions sous lesquelles cette prise en charge est applicable.
Qui paye une colonne de canalisation bouchée dans un logement loué ?
Si le bouchon dans une colonne résulte de la négligence d’un occupant, par exemple, le rejet des déchets solides ou des graisses dans les canalisations, les frais de débouchage peuvent être à la charge du locataire ou du propriétaire bailleur. Dans ce cas de figure, c’est le contrat de location qui précise les responsabilités en matière de plomberie.
Par ailleurs, le propriétaire est responsable des réparations liées à l’entretien général des installations de plomberie. Mais si le locataire cause le blocage de l’évacuation par une mauvaise utilisation des équipements, il peut être tenu de payer le débouchage de la colonne bouchée.
Dans une maison individuelle : qui paye ?
En maison individuelle, il revient au propriétaire de prendre en charge les frais de débouchage des colonnes de canalisation bouchées. Aussi, les canalisations privées, qui relient votre habitation au réseau public, sont considérées comme faisant partie de votre propriété. Si l’obstruction des colonnes de ce réseau provient d’une mauvaise utilisation dans votre maison, le propriétaire devra prendre en charge les frais de réparation.
Cependant, dans certaines situations, il est possible que l’assurance habitation intervienne pour couvrir les frais de réparation. Concrètement, l’assurance paye les frais si la cause du bouchon est un événement accidentel ou un sinistre soudain comme une rupture de tuyaux. Il est donc crucial de consulter les termes de votre contrat d’assurance pour savoir quels sont les cas de canalisation bouchée couverts par la police d’assurance.
Lire aussi : Colonne d’immeuble bouchée : Qui paie, locataire ou propriétaire ?
Conclusion
En résumé, la responsabilité du paiement d’une colonne de canalisation bouchée dépend du type de logement et de l’emplacement du bouchon dans le réseau. Dans un immeuble en copropriété, la prise en charge des frais incombe généralement au syndicat de copropriété, sauf en cas de négligence d’un occupant. En maison individuelle, il revient au propriétaire de payer une colonne de canalisation bouchée. Mais il peut se tourner vers son assurance habitation si le sinistre est couvert.
